Éditeur
Ce site est édité par l’Association de Parents d’élèves de l’Enseignement Libre (Apel) de l’école Immaculée Conception, dont le siège social est situé 19 rue Saint Hilaire - 31000 Toulouse
Traitement et protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Apel Immaculée Conception, 19 rue Saint Hilaire - 31000 Toulouse
Droit d’auteur et Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation expresse du responsable éditoriale. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Crédits photographiques
Les photos publiées sur le site internet apel.sthilaire.ecoleiconception.fr sont la propriété de l’Apel Immaculée Conception, de l’école Immaculée Conception et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est sctrictement interdite sans une autorisation préalable auprès du responsable éditoriale. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Hébergeur
Ce site Web est hébergé par Free
Réalisation graphique et technique
Ce site Web est réalisé par Guillaume de VILLEMEUR
Partenaires
Notre site APEL Immaculée Conception - Toulouse est listé dans la catégorie Associations et organismes de formation : Parents d’élèves de l’annuaire WebRankInfo
 |
| Gralon |
Retrouvez-nous sur Facebook !
