Mentions Légales

Éditeur

Ce site est édité par l’Association de Parents d’élèves de l’Enseignement Libre (Apel) de l’école Immaculée Conception, dont le siège social est situé 19 rue Saint Hilaire - 31000 Toulouse

Traitement et protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Apel Immaculée Conception, 19 rue Saint Hilaire - 31000 Toulouse

Droit d’auteur et Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation expresse du responsable éditoriale. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photographiques

Les photos publiées sur le site internet apel.sthilaire.ecoleiconception.fr sont la propriété de l’Apel Immaculée Conception, de l’école Immaculée Conception et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est sctrictement interdite sans une autorisation préalable auprès du responsable éditoriale. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Hébergeur

Ce site Web est hébergé par Free

Réalisation graphique et technique

Ce site Web est réalisé par

Partenaires

Notre site APEL Immaculée Conception - Toulouse est listé dans la catégorie Associations et organismes de formation : Parents d’élèves de l’annuaire WebRankInfo

Blog buzz

Annuaire Web

Ecole primaire
Gralon